Legislation entreprise

Théoriquement, cette procédure est réalisée de manière contradictoire entre le bailleur et le locataire. Sauf dans certains cas où le recours à un professionnel est [...] [...]

Pour faire face aux baisses des dotations de l’Etat aux collectivités, Alençon et Le Mans ont décidé de se réunir au sein d’une structure de [...] [...]

Après un suicide sur les rails, hier en fin de matinée au niveau de Connerré, le trafic SNCF entre Paris et la Bretagne a été [...] [...]

La pétition initiée par une association d’usagers contre les retards de train sera remise ce mercredi 22 juin à la [...] [...]

Les petits-enfants de Louis Renault, accusé de collaboration pendant la seconde guerre mondiale, dénoncent la légalité de la nationalisation de l’entreprise, prononcée par de [...] [...]

Le directeur des services fiscaux de la Sarthe a porté plainte contre le président du club professionnel Angers SCO (Ligue 2) Willy Bernard concernant des [...] [...]

Plusieurs abonnés de la ligne SNCF Paris-Le Mans se sont constitués en collectif afin de dénoncer les dysfonctionnements récurrents qui surviennent quotidiennement sur ce [...] [...]

Le Conseil d’Etat a décidé de ne pas attribuer aux rillettes du Mans le label IGP qui protège la réputation d’un produit en fonction du [...] [...]